SAISINE DE LA MEDIATRICE EUROPEENNE - ABSENCE DE SESSIONS DU PARLEMENT EUROPEEN A STRASBOURG DEPUIS LE DEBUT DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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8 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "26/03/2021" du filtre Date de séance
PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'EXPÉRIMENTATION D'UNE NOUVELLE SOLUTION POUR L'ADAPTATION DES SALLES DE BAIN A DESTINATION DES PERSONNES ÂGÉES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Etienne WOLF
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTRÔLE DE LA GESTION DES COMPTES DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU COURS DES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2021-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace